Docuthèque

De RFFST.

Sommaire 1 Dossiers 1.1 Travail dans le froid 1.2 Prévention de la grippe 1.3 Pénibilité 2 Lois, décrets, arrêtés, jurisprudence 2.1 Pénibilité 2.2 Service de santé au travail 3 Rapports internes 4 Rapports externes 4.1 Rapport Nasse, Légeron 4.2 Rapport Lachmann, Larose et Pénicaud 4.3 Rapport du COCT 4.4 Rapport du CESE 4.5 Rapport "Mal être au travail" du Sénat 4.6 Rapport Gollac et Bodier

Dossiers

Travail dans le froid

• Site Travailler mieux
• Document de l'IRSST (Québec) : L’hiver, le froid, la neige et la sécurité des travailleurs
• Page de l'INRS Travailler dans des ambiances froides et les documents Travail au froid, Ambiances thermiques: travailler au froid
  

Prévention de la grippe

• Article de l'INRS "Préparer l'épreuve de la grippe"
• Pages web du MSSS du Québec "Hygiène et prévention"
  
• Page web de l'Agence de la santé publique du Canada "L'influenza"
  

Pénibilité

• Site Travailler mieux
• Site INRS
• Dossier ANACT

(voir aussi "Lois, décrets, arrêtés, jurisprudence")

Lois, décrets, arrêtés, jurisprudence

Pénibilité

• Décret no 2012-134 du 30 janvier 2012 tirant les conséquences de la création de la fiche prévue à l’article L. 4121-3-1 du code du travail
  
• Décret no 2012-136 du 30 janvier 2012 relatif à la fiche prévue à l’article L. 4121-3-1 du code du travail
  
• Arrêté du 30 janvier 2012 relatif au modèle de fiche prévu à l’article L. 4121-3-1 du code du travail
  

(voir aussi "Dossiers")

Service de santé au travail

• Décret n° 2012-135 du 30 janvier 2012 relatif à l'organisation de la médecine du travail
  

Rapports internes

• Rapport sur la formation des managers et ingénieurs en santé au travail : Douze propositions pour la développer, par William Dab
  
• Rapport d'activité 2009
  
• Rapport d'activité 2010

Rapports externes

Rapport Nasse, Légeron

• Rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail (2008) : dans ce rapport, MM. Nasse et Légeron rappellent qu'il faut accroître l’expertise et le rôle des "acteurs" de l’entreprise, entre autres en intégrant la « dimension humaine de la gestion des entreprises ».
  

Rapport Lachmann, Larose et Pénicaud

• Rapport Bien-être et efficacité au travail (2010) : dans ce rapport, MM. Lachmann et Larose et de Mme Pénicaud, précisent le rôle fondamental des managers dans le bien-être au travail.
  

Rapport du COCT

• Bilan 2009 COCT : Dans son bilan 2009 (publié en mai 2010), le COCT présente le RFFST, et rappelle la place de la formation des managers et ingénieurs, dans la protection de la santé des travailleurs.

Rapport du CESE

• La certification des entreprises dans le domaine de la santé au travail : Dans un rapport publié en juin 2010, le Conseil économique, social et environnemental a rappelé la nécessité de plus impliquer les dirigeants des entreprises dans la gestion de la santé au travail. Il précise que celle-ci est un outil du dialogue social.
  

Rapport "Mal être au travail" du Sénat

• Rapport d'information du sénateur Gérard Dériot : ce rapport du Sénat dresse l'état des lieux sur le bien-être au travail, et rappelle la place fondamentale de la formation des managers.
  

Rapport Gollac et Bodier

• Mesurer les facteurs psychosociaux de risque au travail pour les maîtriser (rapporteurs Michel Gollac et Marceline Bodier) : ce rapport rappelle, entre autres, que la formation des managers à la prévention des risques psychosociaux est un élément de prévention primaire ; dans son chapitre "4.3.1. Les modèles du leadership : des représentations concurrentes", il expose les différentes modèles du leadership et leurs influences sur la santé des salariés. Ce rapport apporte aussi de nombreux éléments de synthèses sur les facteurs psychosociaux (voir Glossaire).