Fiche pédagogique : Principes généraux de prévention

De RFFST.


Sommaire

Présentation

La prévention des risques professionnels repose sur la mise en œuvre de principes généraux de prévention issus d'une directive européenne de 1989 transposée dans le code du travail en 1991 et sur le fondement desquels tout l'édifice règlementaire en matière de santé et sécurité au travail est désormais bâti. S'approprier ces principes, c'est donc comprendre la logique et la finalité de l'ensemble de ces prescriptions et les appréhender non plus comme une juxtaposition d'obligations lourdes et complexes mais comme la déclinaison des principes généraux à un risque ou une situation donnés. Intégrer ces principes dans les décisions au quotidien permet d'anticiper les conséquences des choix de l'entreprise sur la santé des travailleurs et d'agir en conséquence.


Utilisation

Conseils pédagogiques

Ce diaporama s'adresse à tout public, de préférence en début de formation. La connaissance et la maîtrise des neuf principes généraux de prévention est la base de toute la prévention en santé et sécurité en Europe (directive de 1989).

Ce diaporama peut être utilisé seul ou en assoication avec des études de cas.


Niveau

  • débutant


Prérequis

  • aucun


Ressources

Outils pédagogiques


Auteurs et propriété intellectuelle

Pilote

Hervé LANOUZIERE (DGT)

Relecteurs

Michel ARNAUD (Dalkia - Veolia Energie)

Laurent BOISSY (Euro Disney)

Pascal BROCHETON (CÔM&CO)

Eric CATTARUZZA (CRAMIF)

Pierre CHARTAGNAT (ESSEL)

Sabine CHLEBICKI (ENSAIT Roubaix)

Catherine FAYET (ENSCCF)

Gaëtan GUILLOT (ENTPE)

Hélène LAFFONT (INSA Toulouse)

Chérifa LINOSSIER (NCPREV)

Michèle NATAF (CEA)

Patrice NODET (ESMISAB)

Nathalie PERRIN (RTE)

Jean-Louis SIMONOTTI (SNECMA)

Serge VESPA (EUROCOPTER)

Jean-Jacques YVERNAULT (Polytech'Orléans)


AVERTISSEMENTS : Ce document a été validé par le RFFST. Il peut être librement et gratuitement utilisé dans un cadre pédagogique. Toute utilisation de ce matériel est soumise au respect de la propriété intellectuelle. Pour plus d'information sur la licence veuillez suivre le lien Creative commons .


Liens

Référentiel de compétences


Internes


Externes


Mots-clés

  • bonnes pratiques de prévention
  • culture de prévention
  • démarche de prévention des risques professionnels
  • directive européenne
  • Évaluation des risques professionnels
  • mesure de prévention
  • obligations de l'employeur
  • Obligation générale de sécurité
  • Politique de santé et de sécurité
  • prévention primaire
  • principes généraux de prévention
  • responsabilité de l'employeur